Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIS'SPORT
TIS MAIL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99819515
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque TIS'SPORT

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) TIS MAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TIS'SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIS MAIL domicilié(e) 21 rue Maurice Romagon, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 865 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TIS'SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIS'SPORT est expirée depuis le 25 octobre 2009.

TIS MAIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIS-MAIL , HI TECH SOCKS , FOXTROT , DUO SOCKS , LA CHAUSSETTE CADEAU QUI MARCHE A L'HUMOUR , TIS MAIL , même pas les mêmes drôles de pieds


TIS MAIL (Société Anonyme) - 21 rue Maurice Romagon, 10000 TROYES - France - SIREN 304865736


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vêtements (habillement) ; bas ; chaussettes ; fixe-chaussettes et supports-chaussettes ; collants ; talonnettes pour les bas.